Administrateur  
Inscrit:
14/12/2011 15:49
De Montpellier
Niveau : 63; EXP : 93
HP : 629 / 1573
MP : 3166 / 56955
|
Le 15 février 1794 pour la première fois, adoption d'un pavillon national
par la Convention. Le drapeau français Tricolore de bandes verticales bleue, blanche et rouge de largeur respectivement 30:33:37 bleu:blanc:rouge bleu blanc rouge est né. Deuxième adoption en 1812 et dernièrement confirmation le 5 mars 1848.
La cocarde tricolore
Le drapeau de la France, drapeau tricolore bleu, blanc, rouge, également appelé "drapeau ou pavillon tricolore", est l’emblème national de la République française. Il est mentionné dans l’article 2 de la Constitution française de 1958. Ce drapeau de proportions 2:3 est composé de trois bandes verticales de largeur égale.
Il date de 1794 — dessiné par Jacques-Louis David qui vécut de 1748 à 1825 à la demande de la Convention — mais ses origines sont plus anciennes et remontent aux trois couleurs de la liberté défini le 14 juillet 1789, le bleu et le rouge pour les couleurs de Paris qui entourent le blanc de la royauté, identiques aux trois couleurs utilisées par les différents pavillons français d'Ancien Régime. Le drapeau tricolore est le pavillon officiel de la France depuis 1794 et le drapeau officiel des armées depuis 1812, à l’exception des périodes de Restauration 1814-1815 et 1815-1830.
En bref
Le nombre des couleurs franches et héraldiques étant fort limité, la combinaison du bleu, du blanc et du rouge fut assez fréquente en France à travers les siècles. Des manuscrits à peintures ont utilisé la bande tricolore depuis Philippe V le Long 1316-1322 et surtout sous Charles V 1364-1380, mais ils ne sont pas tous d'origine royale. Par contre, le dauphin futur Charles VII 1419, Charles IX 1566-1570, Henri III et Henri IV 1591 ont eu la livrée aux couleurs vermeil, ou rouge, ou incarnat, blanc et bleu, ce dernier roi abandonnant sa propre livrée, de couleur tannée, laissée aux cadets princes de Condé comme ventre de biche ou feuille morte, le drapeau du régiment d'infanterie dit de Navarre fut à cette couleur. Louis XIII et les autres rois Bourbons gardèrent cette triade jusqu'en 1830. Le jésuite Ménestrier explique ainsi ces couleurs : La livrée des rois de France, branche de Bourbon, est tricolore : blanc, incarnat et bleu, le bleu à cause du fond des armes de France, ancienne couleur des rois, l'incarnat à cause du champ de gueules des armes de Navarre et le blanc parce qu'il est de temps immémorial la couleur propre de la nation autour de 1670. Le bleu dérive effectivement du champ d'azur des armes de France, provenant du manteau cosmique du sacre. Le rouge était en réalité la couleur de l'oriflamme, du drapeau rouge à croix blanche servant depuis le XVe siècle, du pavillon des galères, des brisures des princes cadets sur l'écu royal. Henri IV, déjà roi de Navarre ayant ainsi des chaînes d'or sur champ de gueules, unit tout cela sur sa cornette des couleurs et livrées, deux fois rayée horizontalement de tricolore, sa devise brochant. Le blanc était le champ de l'écu à croix rouge des Français sous les croisades, symbole pris par la suite en Angleterre ; on sait que les bandes de Du Guesclin allant en Castille venger la mort de la reine Blanche de Bourbon s'ornaient de croix blanches, d'où le surnom de compagnie blanche 1366. Vers la fin de la guerre de Cent Ans, le blanc devint officiellement la couleur de la croix des Français, de l'étendard fleurdelisé d'or du Roi du Ciel porté par sainte Jeanne d'Arc. La France est représentée comme une femme en robe blanche fleurdelisée d'or dans Les Vigilles de Charles Septiesme de Martial de Paris 1484. Au XVIe siècle, le blanc devint couleur de commandement pour celui qui agissait au nom du roi. Il est par ailleurs certain que la livrée de celui-ci se voyait partout à la cour, que de nombreux uniformes, dont celui des gardes-françaises, étaient tricolores, que des musiques régimentaires portaient, elles aussi, cette livrée, etc.
Le pouvoir municipal révolutionnaire de Paris créa, le 13 juillet 1789, une nouvelle milice parisienne à cocarde bleu et rouge, antiques couleurs de Paris, dès 1358, l'écu de la ville montrait un bateau d'argent sur champ de gueules sous un chef d'azur fleurdelisé d'or. Nul ne sait cependant qui fabriqua des dizaines de milliers de cocardes où le blanc du roi et de la nation fut ajouté dès le 15 juillet suivant. Venu le 17 à Paris, Louis XVI reçut des mains du maire Bailly une cocarde qu'il plaça à son chapeau : elle était certainement tricolore, et il se peut que La Fayette ait inventé ce symbole en devenant, le 15, commandant général de la milice parisienne, dont le règlement du 27 suivant ratifia la cocarde.
Emblème du tiers état ou, mieux, couleurs de la liberté, la cocarde se répandit immédiatement dans une France en proie au désordre, et ne pas la porter pouvait être signe de mise à mort immédiate. Louis XVI la rendit obligatoire à tous 1790 et abolissait ainsi les cocardes blanches ou noires de l'armée. Il est certain qu'à la fête de la Fédération, le 14 juillet 1790, on vit des drapeaux rayés horizontalement blanc en haut, rouge et bleu, mais on trouva par la suite que le blanc devait séparer les deux autres couleurs, ce qui se vit dès 1791 sur les nouveaux drapeaux d'infanterie, où le canton, angle de l'écu supérieur près de la hampe eut ses bandes horizontales bleu en haut, blanc et rouge. On vit à terre, durant une bonne partie de la Révolution, des drapeaux tricolores aux bandes horizontales. Cependant, l'Assemblée nationale constituante voulut, en 1790, que la marine eût un pavillon blanc agrémenté dans le coin supérieur proche de la hampe d'un rectangle tricolore aux bandes verticales, rouge près de la hampe, lequel rectangle servait, seul, comme pavillon de beaupré. La verticalité des bandes fut une véritable révolution due au fait qu'on ne voulait pas qu'il y ait confusion à la mer avec le pavillon des Provinces-Unies des Pays-Bas, tricolore aux bandes horizontales.
En 1794, les marins réclamèrent un nouveau pavillon où il n'y eut que les trois bandes et la Convention nationale décréta le 15 février, 27 pluviôse an II que le bleu serait à la hampe ; ce nouveau pavillon devait être arboré le 20 mai, 1er prairial. Ainsi naquit l'actuel drapeau national, bien que rien n'ait été décidé pour le pavois à terre. Les armées de la Révolution, du Consulat puis de l'Empire accommodèrent de diverses manières les trois couleurs, et il fallut attendre 1812 pour que les drapeaux, étendards et guidons aient les trois bandes verticales, à l'image du drapeau qui flottait au-dessus du pavillon central des Tuileries quand Napoléon Ier y résidait, c'est vers 1793 que l'on mit un drapeau tricolore en cet endroit, car la Convention siégeait à côté.
Mouchoirs, drapeaux et cocardes de couleur blanche apparurent à Paris dès le 31 mars 1814 ; le 9 avril, le gouvernement provisoire décida que la garde nationale prendrait la cocarde blanche alors que le drapeau blanc fleurissait partout en une France occupée et passant aux Bourbons. Apparus le 27 juillet 1830 à Paris, la cocarde et le drapeau tricolores furent légalisés les 1er et 6 août par le lieutenant général duc d'Orléans et inscrits dans la charte du 14 suivant, art. 67. Le drapeau tricolore, contesté par des révolutionnaires de 1848 et par la Commune parisienne de 1871 ne variera plus jusqu'à nos jours. Toutefois la marine nationale utilise depuis le milieu du XIXe siècle un pavillon aux bandes de largeurs inégales, le vent pliant l'étoffe et l'usure diminuant le rouge : pour un battant, longueur du rectangle de 100, il y a donc 30 pour le bleu, 33 pour le blanc et 37 pour le rouge. La Constitution de 1946, art. 2, fut la première à évoquer le drapeau tricolore, les bandes verticales étant d'égales dimensions, mais celle de 1958, art. 2, élimina cette précision.
Utilisation des trois couleurs sous la Royauté
Les emblèmes utilisés reflétaient les trois ordres traditionnels de la société, avec :
une bannière religieuse qui fut d'abord l'oriflamme de saint Denis puis la bannière de Jeanne d'Arc ou de saint Michel ;
un étendard royal ou seigneurial, en l'occurrence les fleurs de lys sur fond bleu puis la cornette blanche également adoptée par la flotte ;
un signe de reconnaissance pour les fantassins qui fut d'abord la croix rouge sur fond blanc puis la croix blanche sur fond souvent bleu, comme pour le pavillon de la marine marchande.
Rouge
Oriflamme, L'oriflamme d'Hugues Capet
La couleur rouge est la couleur de la bannière de l'abbaye de Saint-Denis élaborée en 1124 par Suger, père de la patrie. Ce rouge symbolise le martyre de saint Denis, premier évêque de Paris. Les comtes du Vexin la portaient à la guerre en tant qu'avoués de cette abbaye royale fondée par Dagobert Ier. Quand, en 1077, Philippe Ier réunit le Vexin français au domaine royal, le roi hérite de cette charge de porte drapeau et de défenseur militaire de l'abbaye. Le gonfalon rouge, porté par le dapifer, figurera désormais au côté de la propre bannière de France. Usurpé par les prétendants anglais au trône de France, le port de la bannière de saint Denis est abandonné par Charles VII au profit de l'étendard de saint Michel.
La bannière de saint Denis est appelée dès les alentours de 1170 oriflamme, du nom de l'étendard que la Chanson de Roland attribue à Charlemagne. Plus qu'une légitimité à succéder aux carolingiens, l'oriflamme devient le signe de la mission divine du roi capétien. Une oraison funèbre écrite en 1350, reprise par une Chronique universelle du début du xve siècle, mentionne la légende que Clovis l'a reçue de Dieu.
La Vraie Croix portée par Saint Georges
Les Français arboreront une croix rouge sur fond blanc pendant les croisades. Le drapeau sera confisqué en 1283 aux Gallois et arborée par les Anglais ensuite.
Le 13 janvier 1188, lors d'une entrevue à Gisors, l'archevêque latin de Tyr exhorte le roi de France Philippe II, le roi d'Angleterre Henri II et le comte de Flandre Philippe Ier à secourir la Terre sainte. Une nouvelle croisade est organisée. Il est convenu que les Français arboreront une croix rouge sur fond blanc, les Anglais une croix blanche sur fond rouge, et les Flamands une croix verte sur fond blanc.
Denier de Gènes émis à partir de 1139. L'avers, comme sur le genovino, montre l'insignia cruxata comunis Janue, qui figure à partir de 1218 en rouge sur le champ blanc du drapeau de la ville.
Cependant, aucune de ces bannières ne véhiculent alors de signification nationale. La croix rouge est un insigne du Christ et d'une mission que la tradition attache au souvenir du pape Gélase armant les cités contre l'envahisseur ostrogoth, l'arien Théodoric. La porter est un honneur auquel chaque militaire peut prétendre en formant un vœu. Identifiée à saint Georges combattant le dragon, elle avait déjà été brandie en juin 1063 pour encourager les troupes de Roger de Hauteville à la bataille de Cerami face aux Sarrazins de Sicile. La bannière de Saint Georges apparait de nouveau en décembre 1096 à la bataille d'Alcoraz contre les Maures d'Al Andalus puis deux ans plus tard au siège d'Antioche.
Elle est adoptée par plusieurs des communes qui se développent dans la plaine cisalpine8 comme signe de la légitimité de leur franchise face à l'Empereur. Milan en fait une de ses bannières, son Vexillum publicum, arboré au carroccio de 1160. Quand à Gisors le pape la transmet au roi Philippe, l'intention du premier est donc clairement d'inscrire le second dans ce qui deviendra le parti guelfe. Être pour la croisade, c'est aussi être pour le pape. Les navires génois, qui transportent les croisés, arborent la croix de Saint Georges. En 1218, l'insignia cruxata comunis Janue, enseigne à la croix de la Commune de Gênes, est pavoisée dans la cité de Vintimille conquise et devient l'emblème de la République maritime.
C'est donc à quelle puissance reviendra l'honneur de porter l'étendard de Saint Georges. Après avoir capturé le 22 juin 1283 dans les tourbières du mont Bera, le dernier prince des Galles indépendantes, David ab Gruvuz en fuite depuis la défaite du pont sur l'Irvon, puis l'avoir exécuté hanged, drawn and quartered à Shrewsbury le 3 octobre, le roi d'Angleterre Edouard organise pour lui et sa famille à Londres un triomphe qui se déroule en mai 1285. Au cours des cérémonies, est exposée à Westminster, parmi les autres regalia du défunt roi gallois Léolin l'Ultime que l'abbé de Cymer de Huw ab Izhel avait remises deux ans plus tôt au vainqueur, la couronne du roi Arthur et la croix de Nuz, réputée être du bois de la Vraie Croix. C'est alors que la croix rouge, symbole de la Vraie Croix toute entière, est choisie par l'Angleterre à son tour. L'Ordre de la Jarretière11, créé vers 1348, la diffuse comme l'emblème de sa puissance étendue sur le Pays de Galles et l'Écosse, assujettie en 1296 à la suite de la bataille de Dunbar et le transfert à Westminster de la Pierre du destin.
Or ces deux pays vont devenir des pièces dans le jeu politique de la France en lutte contre son ennemi héréditaire. En 1326, le roi de France Charles le Bel, qui avait pourtant participé deux ans plus tôt à une expédition contre l'Écosse, conclut avec elle le traité de Corbeil qui renouvelle l'Auld Alliance. En 1335, son successeur Philippe de Valois envoie à son alliée une armée commandée par Raoul de Brienne. En vertu du traité de 1213 signé entre Philippe Auguste et Léolin le Grand, le roi de France Charles le Sage soutient de 1363 à 1372 les prétentions d'Yvain Main Rouge sur le royaume de Galles. Dès le début de la guerre de Cent Ans, les villes gasconnes se ralliant au Prince Noir arborent la croix de Saint Georges. Quand quatre-vingt-deux ans plus tard, le 1er décembre 1420, les Anglais s'emparent de Paris, de Saint-Denis et de son oriflamme, le rouge de la croix de Saint Georges, que portaient les français deux siècles et demi plus tôt, est fixé définitivement comme la couleur de l'ennemi des fidèles au Dauphin. Repliés à Bourges, ceux-ci choisissent alors d'arborer une croix blanche et de se donner pour patron Saint Michel.
Les galères
Le rouge fleurdelysé d'or a été choisi comme étendard des galères royales alors que les vaisseaux royaux arboraient le blanc ou parfois le blanc fleurdelysé d'or.
Bleu
La même recouvrant les fidèles de son manteau désormais bleu. La tunique est traditionnellement rouge. Memmi, Orvieto, mi xive. Le pallium chrétien
Dès l'Antiquité, le rejet de la toge pour le pallium a togo ad pallium signe le vœu de se retirer du monde. Tertullien instaure cette coutume dans la tradition chrétienne. À partir du XIIe siècle, apparaissent de nouveaux pigments, le pastel pour les vêtements, l'outremer véritable pour la peinture, dont l'emploi est un signe de richesse tant sa fabrication est coûteuse. Ce n'est qu'alors que le bleu cosmique est associé au manteau des saints, peut être par opposition à la pourpre de la toge impériale. L'azur devient un symbole de grandeur spirituelle.
C'est la couleur du manteau de la Vierge, qui abandonne ses vêtements de deuil sombres1 peints jusqu'alors en noir ou gris foncé. C'est également celle qui est désormais attribuée à la chape de Saint Martin.
À l'époque carolingienne, la tradition est déjà établie que cette relique, dont aucune source directe antérieure au xiie siècle ne précise la teinte, est utilisée comme palladium par Clovis. Si elle a été portée par les rois mérovingiens dans la guerre quasiment comme un artifice magique15, elle le sera par les capétiens au moment du sacre. C'est la raison pour laquelle ils portent un manteau à fond bleu au cours de cette cérémonie.
Armorial capétien des rois de France avant 1376 et des rois de France après 1376
Le bleu de France
C'est donc au début du règne des capétiens que la chape de Saint Martin se colore en bleu. Le bleu est ainsi intimement associé aux rois de France et figure très tôt dans leurs armoiries fleurdelisées, dont l'usage militaire apparait au xiie siècle. Revêtir la chape de Saint Martin est le symbole de la légitimité que confère l'Église au roi, en particulier au moment du sacre, et réciproquement de la politique de la France capétienne, fille aînée de l’Église, s'appuyant sur les évêques et le pape.
La couleur d'azur est en particulier celle des armes des branches cadettes de la famille royale, par exemple celles de Raoul Ier de Vermandois, échiqueté d'or et d'azur, entre 1135 et 1145.
Blanc
Croix blanche de Saint Michel, opposée à la croix rouge des Anglais, sur fond bleu, couleur de la chape de Saint Martin et des capétiens. La guerre de Cent Ans l'érige en drapeau militaire de la France et Croix de Saint Michel
Les croisades instaurent la coutume de se distinguer au combat par des croix de couleurs différentes, croix qui pour des raisons pratiques se réduisent bien souvent à des doubles sautoirs. À la croix guerrière, est associée la figure de Saint Michel capitaine des armées célestes. Invoquer pour son camp l'archange combattant Satan est une manière d'insulter son ennemi sinon de l'envoyer symboliquement au diable. À partir de 1300, au cours des campagnes de Flandre, les armées royales prennent l'habitude d'arborer sous l'invocation de Saint Michel une croix blanche, d'abord en bande ou en croix latine. À la bataille de Mons-en-Pévèle en 1304, la tactique prévaut sur le symbole, la couleur sur la forme, et les chevaliers français se ceignent avant de partir au combat d’écharpes blanches de rencontre pour servir de signe de ralliement juste avant la charge.
La guerre de Cent Ans est l'occasion d'exalter le symbole de la croix blanche, opposée à la croix rouge d'Angleterre. En 1355, Jean Ier d'Armagnac, exige de ses soldats de porter une croix blanche sur la frontière de Guyenne. Durant l'été 1417, devant la menace des troupes anglaises d'Henri V qui combattent avec l'emblème de la croix rouge, les habitants d'Orléans en état de prendre les armes reçoivent l'ordre de porter notamment une heuque bleue marquée sur la poitrine d'une croix blanche.
En 1418, le dernier fils de Charles VI, devenu le dauphin l'année précédente, adopte sur ses étendards l'image de saint Michel armé terrassant le dragon et fait de l'archange le protecteur de la France. L'emblème des combattants français est dès lors appelé la croix blanche de saint Michel, symbole de lumière opposé au rouge sang et, réciproquement, l'archange fut représenté avec cette croix. Cette opposition entre croix rouge anglaise et croix blanche française s'insinue dans les conflit annexes, comme celui entre Armagnacs et Bourguignons : les seconds, alliés des anglais, portent le sautoir écoté rouge sur fond blanc, tandis que les premiers, farouchement opposés aux Anglais, reprennent la croix blanche et l'écharpe assortie. En 1449, Mauléon est prise aux partisans des Plantagenêt et ses défenseurs doivent pour leur soumission troquer leurs croix rouges avec des croix blanches. En 1451, le croix blanche de Saint Michel apparait dans le ciel de Bayonne conquise, le 20 août26, lendemain de bataille, et convainc les vaincus de changer leurs couleurs et rallier le parti Valois.
Symbole de sainteté
Dès la naissance de l'héraldique, à la fin du Moyen Âge central, le métal argent se confond avec l'acier de l'écu, c'est-à -dire une absence de couleur. Lancelot, parce qu'il est de père inconnu, est le chevalier aux blanches armes. Cette naissance le place hors des querelles familiales que tranche le combat ordalique et en fait un candidat au titre de champion de Dieu, finalement remporté par Perceval. Le jugement de Dieu ne peut que lui donner la victoire, qu'il remporte à tous coups tant qu'il n'agit pas par passion pour un intérêt terrestre.
L'étendard de la Pucelle au sacre du gentil dauphin. Il avoit esté a la peine, c'estoit bien raison qu'il fust a l'honneur.
Cette expression de l'élévation au-dessus de la condition humaine se retrouve dans la fourrure d'hermine, réservée au clergé. Elle s'affiche sur le blason du Royaume de Jérusalem et depuis 1808 celui du pape. Tous deux transgressent les règles ordinaires par l'enquerre d'un motif d'or sur l'argent.
C'est le choix que fait en 1429 Jeanne d'Arc pour sa bannière. Sur ordre de voix qu'elle attribue à Sainte Marguerite et Sainte Catherine, elle fait faire par un peintre de Tours un étendard blanc sur lequel figure au milieu Dieu tenant l'orbe entouré de deux anges, l'étendard du Roy du ciel. Sur le conseil de clercs, la devise franciscaine Jésus Marie y est inscrite sur le côté. Comme Dieu soutient le parti français, il est fleurdelysé d'or.
Signe du commandement royal
Sur les tuniques et les étendards, la croix blanche de Saint Michel devient le symbole de l'armée française et le reste jusqu'à la Révolution.
Le 1er octobre 1544, François Ier, tirant les leçons de la bataille de Cérisoles, procède à une réforme de l'infanterie en créant la charge de colonel général sous le commandement unique duquel sont placées toutes les compagnies franches, qui étaient, aux côtés des Cent-Suisses et des troupes de garnison, les seules unités de fantassins, la Garde écossaise et les compagnies d'ordonnance sont montées. Elles étaient composées de conscrits enrôlés par les milices municipales et mises à disposition du roi en échange d'une exemption de taille pour ses soldats. À ce titre, ces bandes portaient des étendards propres.
Coligny ajoute à sa fonction de colonel général, que le roi Henri II lui confie le 29 avril 1547, celle de nommer les capitaines de compagnies. Il crée alors deux compagnies colonelles, qui sont entièrement recrutées et dirigées par ses lieutenants. En 1552, Andelot succède à son aîné nommé Amiral et procède à une réorganisation qui aboutit en 1558, à travers un intérim exercé par Montluc, à la création des régiments. Ceux-ci sont des réservoirs administratifs rassemblant derrière une compagnie colonelle commandée par un lieutenant-colonel un nombre de bandes variable selon le moment, dont l'ordre de bataille est adapté selon les circonstances. Les bandes conservent leurs enseignes à l'origine des drapeaux d'ordonnance des régiments et les compagnies colonelles, ou premières compagnies, arborent réglementairement un drapeau blanc, le drapeau colonel.
À la différence des régiments de cavalerie, qui adopteront le plus souvent sous Louis XIV un motif de soleil d'or, les régiments de troupes de ligne adoptent tous la croix blanche, qui est, avec le drapeau entièrement blanc de leurs colonels, leur seul point commun.
Panache blanc
Le blanc est la couleur traditionnellement associée à la monarchie française, à tel point qu'après la Révolution, elle incarnera le monarchisme traditionnel. Cette association ne date que de la fin du XVIe siècle, même si elle continue une série de traditions plus anciennes. Elle provient de l'adoption par Henri IV de l'écharpe blanche le fameux panache blanc comme signe distinctif des armées royales par opposition à celles, rouges ou vertes, des Espagnols et des Lorrains. Il faisait en fait de la couleur du parti huguenot, auquel il avait appartenu avant son accession au trône, celle de la France. Ses successeurs prendront soin de taire cette origine protestante pour insister au contraire sur son caractère catholique.
Après les guerres de Religion et la décision d'Henri IV d'adopter le blanc huguenot comme couleur de ralliement, l'écharpe puis le drapeau blanc devinrent les symboles du royaume de France. Le blanc était plus spécifiquement la couleur du commandement militaire, les officiers ayant des écharpes plus voyantes afin d'être repérables par leurs hommes. Les colonels des régiments avaient des drapeaux blancs à croix blanche, adaptation des drapeaux d'ordonnance de leur unité où les quartiers de couleur étaient remplacés par des quartiers blancs. Commandant suprême des armées, le roi était accompagné d'un drapeau blanc sur les champs de bataille. Le blanc a ainsi été d'Henri IV à 1790 la couleur du drapeau royal Les successeurs d'Henri IV, luttant contre le particularisme religieux des protestants, turent cette origine pour donner au blanc une nouvelle signification. La couleur humble et pure des huguenots était ainsi remplacée par celle de la vierge Marie, sous la protection de laquelle Louis XIII plaça le royaume.
Pavillon de marine moderne
Couleur militaire, le blanc fut réservé à partir de 1638 aux vaisseaux de guerre de la marine royale. Les galères utilisaient des pavillons rouges. Les navires marchands devaient se contenter des drapeaux bleus à la croix blanche surnommés alors ancien pavillon de France. C'est un de ces anciens pavillons, arboré par le bateau de Samuel de Champlain qui donna naissance au drapeau du Québec.
Naissance du drapeau : l'association des trois couleurs
Les couleurs de Paris
Au milieu du XIVe siècle, Étienne Marcel, riche drapier devenu prévôt des marchands de Paris adopta comme couleurs le bleu et le rouge, qui devinrent alors la marque de ses partisans et de l'Échevinage. Maître de la capitale, il profita de la captivité du roi Jean le Bon pour tenter d'imposer des réformes au dauphin Charles de manière unilatérale. Le 22 février 1358, il prit d'assaut le palais royal de l'île de la Cité avec ses hommes, qui massacrèrent deux maréchaux du dauphin sous les yeux de celui-ci ; Marcel mit alors son chaperon bleu et rouge sur la tête du jeune régent devenu son otage. Après la mort du prévôt, le bleu et le rouge se confondirent avec les couleurs du blason parisien modifié par le roi, le chef fleurdelysé placé définitivement au-dessus de la nef d'argent à partir du sceau de 1426.
Sacre de Philippe-Auguste, des Grandes Chroniques de France de Charles V, XIVe siècle, qui retracent l'histoire des rois de France. Les enluminures ont une bordure tricolore.
Une caractéristique des productions de l'Île-de-France du XIVe siècle
De nombreux manuscrits comportent des miniatures avec un encadrement tricolore, caractéristique des productions de l'Île-de-France du XIVe siècle. Les trois couleurs associées sont par ailleurs les couleurs du roi de France depuis le Moyen Âge.
Le parchemin Les Décades de Tite-Live, traduit par Pierre Bersuire et illustré par l'atelier du Maître des boqueteaux au milieu du xive siècle raconte l'histoire de Rome. Il s'agit de la traduction de Tite-Live que Jean le Bon confia à Bersuire, prieur de Saint-Eloi de Paris, et qu'il exécuta de 1352 à 1359. Le manuscrit comporte 109 miniatures dont l'encadrement tricolore caractérise les productions de l'Île-de-France du XIVe siècle. Elles se raccordent plus ou moins bien au texte et représentent en fait un tableau de la société française de cette époque. En effet, les types de vêtements et d'armures sont caractéristiques du règne de Charles V 1364-1380.
Les armoiries du Royaume de France utilisées jusqu'à la Révolution. Le blason de Navarre y figure depuis qu'Henri, roi de Navarre, était devenu roi de France sous le nom d'Henri IV.
Les couleurs du roi de France depuis le Moyen Âge
Plusieurs rois de France ont utilisé le bleu, le blanc et le rouge associés dans leur livrée. C'est par exemple le cas de Charles V ou de Charles IX. D'autres, comme Charles VII utilisaient des combinaisons proches de celle-ci où le vert remplace le bleu. À partir d'Henri IV 1589-1610, le personnel domestique placé sous l'autorité du roi de France fut habillé d'une livrée blanche ornée de bleu et de rouge. Les Gardes-Françaises, créés pour assurer la sécurité du roi, avaient en effet adopté les trois couleurs sur leur uniforme et l'emblème de leur régiment. Elles les conservent après la Révolution, en devenant la Garde nationale.
Henri IV avait même recommandé les trois couleurs bleu, blanc, rouge aux ambassadeurs des Provinces-Unies, indépendantes de fraîche date, qui en ont fait leur drapeau. Le rouge fut toutefois initialement remplacé par l'orangé, couleur de la Maison d'Orange, avant de réapparaître parmi les couleurs néerlandaises.
À partir d'Henri IV, chaque souverain de la dynastie des Bourbons se titrait roi de France et de Navarre et utilisait un écu mi-parti bleu et rouge aux armes des deux royaumes.
Les couleurs d'Outre-Mer
À la fin du XVIIIe siècle, les soldats britanniques et les miliciens américains portaient une cocarde noire, notamment contre les défenseurs français du Canada durant la guerre de Sept Ans. Avec la Déclaration d'Indépendance des États-Unis, les insurgés gardèrent la même cocarde, mais à l'arrivée en 1780 des troupes de Rochambeau utilisant la cocarde blanche, il fut convenu avec Washington que les troupes alliées porteraient une union cockade noire et blanche.
Selon Michel Pastoureau, jusqu'en 1789, le bleu et rouge ne représentait que marginalement la ville de Paris, pour laquelle on utilisait beaucoup plus le rouge et tanné rouge-marron. La combinaison du bleu du blanc et du rouge avait connu un regain de faveur depuis que la France avait aidé les États-Unis à obtenir leur indépendance (les couleurs de la nouvelle nation reprenant celles de la Grande-Bretagne. À partir des années 1770 en France et en Europe, tous les sympathisants de la cause des libertés arborèrent du tricolore, tout comme à la cour.
Un siècle plus tard, les insignes des avions britanniques sont copiés sur les cocardes françaises, en inversant les couleurs, tandis que les drapeaux de New York et de certains États s'inspireront du tricolore de l'Hexagone.
Pour autant, la naissance du drapeau français reste un sujet mal étudié et controversé.
Monarchie constitutionnelle, République, Ier Empire
Les cocardes révolutionnaires Cocarde tricolore.
Le dimanche 12 juillet 1789, dans les jardins du Palais-Royal, Camille Desmoulins prit une feuille verte et la plaça à son chapeau. Il incita la foule à en faire autant : ce geste signifiait une mobilisation générale. Rapidement, on s'aperçut que le vert était la couleur du très impopulaire comte d'Artois futur Charles X et on s'empressa de remplacer les cocardes vertes par des cocardes de différentes couleurs, souvent blanches ou rouges. Après la prise de la Bastille, les cocardes bleu et rouge devinrent populaires parce qu'elles étaient celles de la garde municipale parisienne. On a dit aussi que deux Gardes-Françaises avaient été portés en triomphe dans tout Paris pour avoir été les premiers à pénétrer dans la Bastille : leur uniforme était tricolore.
Durant la Révolution, les combattants de Paris arboraient donc une cocarde bleu et rouge, couleurs de la ville. Quelques jours après la prise de la Bastille, La Fayette eut l'idée d'intégrer le blanc symbole à l'époque du royaume de France dans cette cocarde qui remporta tout de suite un vif succès. Il est possible que La Fayette, qui venait de combattre aux côtés des insurgés américains, vit dans les trois couleurs une réminiscence de la cocarde américaine avec laquelle il avait combattu. Le vendredi 17 juillet 1789, Louis XVI se rendit à l’hôtel de ville de Paris où il reçut la cocarde tricolore au milieu de la Révolution en armes. Il est possible que l'association du bleu-rouge et du blanc signifiait, en ce jour, la reconnaissance par le roi de la garde municipale parisienne comme unité officiellement reconnue des forces armées de la France.
Les couleurs bleu, blanc, rouge étaient depuis longtemps employées ensemble ou séparément comme symbole de l'autorité de l'État en France. Mais une cocarde n'était qu'un signe d'appartenance à une unité militaire : ce n'était pas encore un emblème national.
Dans les textes de 1789, le blanc n'est pas désigné comme couleur du roi mais comme couleur de la France ou du royaume. Ce n’est que plus tard que cette couleur a été désignée comme couleurs du roi, la couleur du royaume étant celle du roi. Le blanc était considéré comme la couleur française et non pas celle du roi, la preuve en est que la République, en 1792, ne songea même pas à supprimer le blanc des trois couleurs.
L’Assemblée nationale dans son décret du 20 mars 1790 décida que lorsque les officiers municipaux seront en fonction, ils porteront pour marque distinctive une écharpe aux trois couleurs de la nation : bleu, rouge et blanc.
Les bannières tricolores
La cocarde donna spontanément naissance à des drapeaux tricolores, le plus souvent à bandes horizontales, comme ceux blanc-rouge-bleu installés au-dessus de la tribune de la Fête de la Fédération le 14 juillet 1790.
En 1765, les armateurs civils avaient obtenu officiellement le droit de faire flotter sur leurs bateaux le pavillon blanc du roi (celui des vaisseaux de guerre) au lieu de leurs nombreux drapeaux bleu et blanc ; ainsi pour la première fois dans l'histoire, tous les bâtiments d'un même pays — qu'ils soient marchands ou militaires — purent arborer un même pavillon national.
En octobre 1790, l'assemblée constituante se pencha sur la nécessité ou non de créer un nouveau pavillon national. Les traditionalistes voulaient conserver le pavillon blanc ancré dans l'histoire de la marine et refusaient de copier le drapeau néerlandais. Le baron Jacques-Francois de Menou, futur général Abdallah Menou défendit lui l'idée d'adopter un nouveau pavillon tricolore, et le marquis de Mirabeau appuya par principe le choix de ce qui était considéré comme les nouvelles couleurs nationales et celles de la liberté.
Le drapeau tricolore apparut aux armées à l'initiative du comte Henri de Virieu, représentant de la noblesse du Dauphiné aux États généraux. Il proposé à l'Assemblée nationale, le 20 octobre 1790, de charger le pavillon maritime d'un carton bleu, blanc, rouge afin qu'à la couleur qui fut celle du panache d'Henri IV se joignît celle de la liberté reconquise; dans son sillage, le duc de Choiseul-Praslin proposa qu'une cravate analogue fût accrochée aux drapeaux de l'armée de terre.
Le 21 octobre, l'Assemblée décida que le pavillon national serait blanc avec un quartier tricolore, les détails furent renvoyés au comité de marine. L'ordonnance du 24 octobre 1790 créait : 1° un pavillon de beaupré, pour les cérémonies officielles, à l'avant des navires de guerre à trois bandes verticales rouge blanche et bleue, 2° un pavillon ordinaire de poupe ; ce dernier était blanc, couleur de la France, et il portait un canton à trois bandes verticales rouge, blanche et bleue. Le canton rectangulaire était entouré d'un liseré blanc à l'intérieur et bordé à l'extérieur d'un liseré bleu à la hampe et rouge vers la partie flottante; ce second liseré était destiné à séparer les deux parties blanches du pavillon. C'est le premier emblème national tricolore.
C'est pour un second pavillon national tricolore adopté le 15 février 1794 décret du 27 pluviôse an II que la disposition actuelle « bleu au mât, blanc au centre, et rouge flottant a été imaginée. L'idée est due au peintre Jacques-Louis David. Ce changement de pavillon, qui devint effectif sur les vaisseaux à partir du 20 mai 1794 1er prairial an II, avait été effectué à la demande des marins de la flotte de guerre. Ils menaçaient en effet de se révolter parce que le pavillon national de 1790 accordait trop de place à l'uniforme de leurs officiers le blanc et trop peu au leur, la tenue bleue à ceinture rouge.
Deuxième pavillon national adopté par la Convention, le 15 février 1794
Le pavillon de marine fut ensuite adopté comme drapeau national ; il était installé au palais des Tuileries quand le premier consul Bonaparte y prit résidence le 19 février 1800.
Les drapeaux de l'armée de terre dès 1791, comme ceux de la garde nationale à partir de 1789, offerts par les quartiers de Paris, portent les trois couleurs, mais de diverses façons fantaisistes selon l'usage de l'époque. Ainsi, à la bataille du Pont d'Arcole, Napoléon Bonaparte brandit un étendard blanc ayant un faisceau du licteur doré au centre, et quatre losanges bleus et rouges dans les angles. Cette variété est conforme à la tradition des drapeaux. Elle est visible dès les origines, une cocarde, dont les couleurs étaient diversement superposées et non accolées dans un ordre uniforme.
Sous Napoléon Ier, les drapeaux des régiments avaient souvent une croix blanche cantonnée de rouge, de bleu ou de vert. Les dessins variaient d'un régiment à l'autre.
Une première uniformisation des drapeaux régimentaires date de 1804 : carré blanc sur la pointe au centre et triangles alternés bleus et rouges dans les coins, inscriptions dorées au centre. Ils portait le nom d'aigles, par référence à celles imitées de l'Empire romain qui couronnaient la hampe.
Le dessin à bandes verticales des pavillons est adopté pour les drapeaux de l'armée de terre en 1812, avec inscriptions dorées sur le blanc.
Comment s'est imposée la bannière tricolore :
La Restauration rétablit en 1814 le drapeau blanc.
En 1793, les couleurs dites nationales, bleu foncé, blanc et rouge remplacent l'habit de l'infanterie de ligne. Voulant rompre avec les souvenirs napoléoniens, Louis XVIII, le 15 juillet 1815 supprime les régiments, crée des légions départementales qu'il habille en blanc et abolit la conscription. L'ordonnance du 23 octobre 1820 transforme les légions en 60 régiments de ligne et 20 légers et rend au fantassin l'habit bleu. Avec un pantalon bleu, l'infanterie combat en Espagne et en Morée. En 1829, est adopté le pantalon rouge pour débarquer à Alger en 1830.
Louis-Philippe, qui a combattu à Valmy et à Jemmapes, restaure en 1830 sous la Monarchie de Juillet le drapeau tricolore, ainsi que la cocarde. La hampe s'orne d'un coq.
La Révolution de 1848 pencha un moment pour le drapeau rouge, en référence au drapeau rouge arboré par la garde nationale en cas d’instauration de la loi martiale, invention de la Révolution française. Le drapeau rouge signe de la loi martiale fut utilisé le 17 juillet 1791 quand la Garde nationale ouvrit le feu sur une manifestation au Champ de Mars. Le drapeau symbole de la répression du peuple insurgé est repris par celui-ci comme emblème. Cette inversion de sens du drapeau rouge relève d’un processus classique de la création et de l’appropriation des symboles. Le groupe ou la population en question prend comme emblème le symbole même de sa répression. Le drapeau rouge a par la suite été choisi par les résistants au coup d’État de 1851, puis par la Commune de Paris en 1871 et par les bolchéviques lors de la révolution de 1917.
Cependant, le poète Lamartine, né le jour de l'adoption du nouveau pavillon impose le drapeau tricolore comme drapeau de la Seconde République issue de la Révolution de 1848. Dans une harangue à la foule en 1848, le poète défendit le drapeau bleu-blanc-rouge, arguant qu'il a fait le tour du monde avec la République et l'Empire, alors que le drapeau rouge n'a fait que le tour du Champ-de-Mars dans le sang du peuple. Le coq ornant la hampe est abandonné pour le fer de lance, toujours repris depuis.
En 1873, le retour à la royauté échoua à cause du refus intransigeant du prétendant légitimiste au trône de France, Henri d'Artois, comte de Chambord, d’accepter le drapeau tricolore. Il exigeait au contraire le retour au drapeau blanc de l’Ancien Régime. Par le manifeste du drapeau blanc du 5 juillet 1871 réitéré par lettre le 23 octobre 1873, il refuse d'abandonner le drapeau blanc pour le drapeau tricolore, héritage de la Révolution, ruinant les espoirs d'une restauration monarchique rapide Henri V ne peut abandonner le drapeau blanc d'Henri IV. Charles Maurras écrira plus tard : il a été prêtre et pape de la royauté plutôt que roi.
En Vendée, pays de tradition royaliste, légitimiste, il fallut attendre 1916 pour que le drapeau tricolore fût admis dans l'enceinte des églises, voir Union sacrée et Claire Ferchaud.
Évolution du drapeau dates
*Monarchie : XIIe siècle-XVIIe siècle, rien n'est fixé ; les rois, princes et capitaines utilisent chacun leurs propres enseignes et en changent souvent. La bannière fleurdelisée est ce qui se rapproche le plus d'un drapeau national stable.
*indifférent : XVIIe siècle-179O, rien n'est fixé, mais des patrons généraux s'imposent dans la pratique autour du drapeau blanc. Les colonels des régiments utilisent des drapeaux blancs à croix blanche et la marine de guerre utilise le pavillon blanc.
*Monarchie constitutionnelle : 1790 - 10 août 1792 Il n'y a pas de drapeau national Premier pavillon national :
*Pavillon de beaupré: Décret des 21-23 octobre 1790 : Le pavillon de France portera les trois couleurs nationales, suivant les dispositions et la forme que l'Assemblée nationale charge son comité de la marine de lui proposer.
*Décret de l'Assemblée constituante des 24-31 octobre 1790 : est fixée la disposition des couleurs dans les différents pavillons des vaisseaux de guerre et des bâtiments de commerce : le rouge tenant au bâton, le blanc au milieu et le bleu à l'extrémité.
*Décret du 5 juillet 1792 : l'art. 16 prescrit à tout homme résidant ou voyageant en France de porter la cocarde nationale ; toute autre cocarde est considérée comme un *signe de rébellion, et tout individu qui s'est revêtu à dessein d'un signe de rébellion est puni de mort.
*Première République 22 septembre 1792-18 mai 1804 Il n'y a pas de drapeau national Décret du 27 pluviôse an II 15 février 1794 : le pavillon national sera formé des trois couleurs nationales, disposées en bandes verticalement, de manière que le bleu soit attaché à la gaule du pavillon, le blanc au milieu et le rouge flottant dans les airs.
*Premier Empire 18 mai 1804-1812 Le premier drapeau national arbore un grand carré blanc posé sur une pointe et cantonné de bleu et de rouge. Le pavillon national reste identique au modèle de 1794
*Aigle 1804, Ordonnance impériale uniformisant les drapeaux de tous les régiments.
*Premier Empire 1812-6 avril 1814 Aigle 1812 Ordonnance impériale adoptant, pour les drapeaux des régiments, le modèle du pavillon national de 1794.
*Première Restauration 6 avril 1814 - 1er mars 1815 Lys Acte du Gouvernement provisoire du 13 avril 1814 : Le Gouvernement provisoire, ouï le rapport du commissaire *provisoire du département de la marine, arrête, le pavillon blanc et la cocarde blanche seront arborés sur les bâtiments de guerre et sur les navires du commerce.
*Cent-Jours 1er mars 1815 - 18 juin 1815 Aigle Décret du 9 mars 1815 : rétablissement du pavillon tricolore.
Décret du 13-21 mars 1815 : abolition de la cocarde blanche, de la décoration du Lis, les ordres de Saint-Louis, du Saint-Esprit et de Saint-Michel. Ordonne d'arborer *la cocarde nationale et le drapeau tricolore.
Décret des 9-12 mai 1815 : toute personne convaincue d'avoir enlevé le drapeau tricolore placé sur un monument public est punie conformément à l'art. 257 c. pén. art. 4,et les communes qui ne se sont point opposées à cet enlèvement seront poursuivies en exécution de la loi du 10 vend.an 4, relatif à la responsabilité des communes art. 5.
*Seconde Restauration monarchie constitutionnelle 8 juillet 1815 - 2 août 1830 Lys Loi du 9 novembre 1815 : déclare séditieux l'enlèvement du drapeau blanc et le port de cocardes non autorisées par le roi.
*Monarchie de Juillet monarchie parlementaire 9 août 1830 - 24 février 1848 Coq gauloisOrdonnance du 1er août 1830 : rétablissement des couleurs nationales.
Article 67 de la Charte constitutionnelle du 14 août 1830. -La France reprend ses couleurs. À l'avenir, il ne sera plus porté d'autre cocarde que la cocarde tricolore.
*Deuxième République République 24 février 1848 - 5 mars 1848 Fer de lance Décret du 26 février 1848 : le drapeau tricolore est le drapeau national et les couleurs en seront rétablies dans l'ordre qu'avait adopté la République française.
Arrêté du 28 février 1848, signé du délégué de la République au Département de la Police, Marc Caussidière : Le drapeau bleu-rouge-blanc doit être arboré sans délai sur les monuments et établissements publics ». Cet ordre des couleurs est celui de la fête de la Fédération et des cocardes de l'Empire.
*Deuxième République 5 mars 1848 - 2 décembre 1852 Fer de lance Décret du 5 mars 1848 : Le pavillon, ainsi que le drapeau national, sont rétablis tels qu'ils ont été fixés par le décret de la Convention nationale du 27 pluviôse an II… En conséquence, les trois couleurs nationales, disposées en trois bandes égales, seront, à l'avenir, rangées dans l'ordre suivant: le bleu attaché à la hampe, le blanc au milieu et le rouge flottant à l'extrémité .
*Second Empire 2 décembre 1852 - 1er mars 1871 Aigle
*Troisième République République 4 septembre 1870 - 10 juillet 1940 Fer de lance
*Régime de Vichy 10 juillet 1940 - 20 août 1944 Fer de lance
*Gouvernement provisoire de la République française République 2 juin 1944 - 13 octobre 1946 fer de lance
*Quatrième République République 13 octobre 1946 - 27 septembre 1958 Fer de lance Article 2 de la Constitution. - L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge à trois bandes verticales d'égales dimensions.
*Cinquième République République Depuis le 28 septembre 1958 Fer de lanceArticle 2 de la Constitution. - L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.
Réglementation et usages Dimensions et couleurs
Pendant longtemps, les trois bandes n'avaient pas la même largeur, en effet les bandes du drapeau de Paris n'étaient pas de même largeur et cela s'est conservé sur le drapeau révolutionnaire, et parfois le mât était du côté rouge, parfois du côté bleu. C'est sur une décision de Napoléon Bonaparte, sur conseil du peintre Jacques-Louis David, que la réglementation actuelle a été établie : les trois bandes doivent avoir la même largeur et le mât est toujours placé du côté de la bande bleue.
Comparaison du changement de teinte
Bien que toutes les lois définissent les couleurs du drapeau, elles ne précisent pas la nuance ; des habitudes ont été prises et instituées pour les drapeaux officiels. Le bleu drapeau plus sombre est ainsi parfois remplacé par un bleu plus vif que d'aucuns trouvent moins martial, et par un rouge plus clair, depuis Valéry Giscard d'Estaing juin 1976, notamment pour les interventions télévisées du chef de l'État ou des membres du gouvernement. Les mairies, casernes et bâtiments publics sont en revanche souvent ornés de pavillons bleu sombre. L'Album des pavillons nationaux et des marques distinctives, édition du Service hydrographique et océanographique de la marine, indique que les couleurs officielles du drapeau français sont le bleu sombre et le rouge vif.
Pour les unités et organismes du ministère de la Défense, les couleurs du symbole national sont fixées dans le document Couleurs de la Défense GAM-C Édition 2006, page 79 C : bleu-violet sombre A503 ; blanc A665 ; rouge orangé vif A805. Ces couleurs font référence à la norme NF X 08-000.
Actuellement, le drapeau doit être 50 % plus long battant que haut guindant en proportion 3:2, et les bandes des trois couleurs sont de largeur égale. Les drapeaux de cérémonie sont carrés, les bandes des trois couleurs étant également de même largeur.
Le battant et le guindant des pavillons de marine sont également dans la proportion 3:2, mais les bandes des couleurs ont des largeurs respectives de 30:33:37 % du battant conformément aux dessins initiaux du peintre David, ce qui permet de les percevoir comme d'égales dimensions lorsque le pavillon flotte au vent.
Le drapeau qui flotte sous l'Arc de triomphe, à Paris, est le plus grand, il est de taille 1. Un drapeau de taille 2 est deux fois plus petit, un drapeau de taille 13, treize fois plus petit, c'est la taille la plus courante utilisée dans les administrations et armées.
Seize tailles de pavillons nationaux sont nomenclaturés dans la marine.
Drapeau souvent utilisé pour les interventions télévisées
On remarque parfois en France, à la télévision, que la bande blanche du drapeau placée derrière un locuteur est nettement plus étroite que les bandes colorées43 pendant les allocutions du président de la République par exemple. Cela est fait pour compenser un cadrage resserré qui ne laisserait autrement voir que du blanc à l'écran.
Il y a souvent confusion entre drapeau et pavillon. Le pavillon, terme de marine, est toujours frappé sur une drisse et les trois couleurs ne sont pas de même largeur alors que le drapeau peut être fixée à demeure sur une hampe ou être aussi frappé sur une drisse et les trois couleurs sont de même largeur.
Cadre légal Textes législatifs anciens Évolution du drapeau,
Textes législatifs en vigueur
Les constitutions de 1946 et de 1958 article 2 officialisent le drapeau tricolore comme emblème national de la République.
Article 2 de la Constitution de la Cinquième République française.
L'article L322-17 du Code de justice militaire incrimine l'outrage au drapeau ou à l'armée ; mais il ne concerne que les militaires.
En 2003, la Loi pour la sécurité intérieure créait, dans son article 113, un délit d'outrage public à l'hymne national ou au drapeau tricolore, punissable de 7 500 € d'amende, et 6 mois d'emprisonnement si le délit est commis en réunion. Le Conseil constitutionnel, saisi par 60 députés et 60 sénateurs, a émis une réserve d'interprétation à cette disposition, considérant que sont exclus du champ d'application de l'article critiqué les œuvres de l'esprit, les propos tenus dans un cercle privé, ainsi que les actes accomplis lors de manifestations non organisées par les autorités publiques ou non réglementés par elles, afin de concilier cette incrimination, jugée suffisamment claire et précise, avec la garantie des libertés constitutionnellement protégées. Ce délit ne trouverait donc à s'appliquer que dans le cas « des manifestations publiques à caractère sportif, récréatif ou culturel se déroulant dans des enceintes soumises par les lois et règlements à des règles d'hygiène et de sécurité en raison du nombre de personnes qu'elles accueillent. De plus, la peine d'amende ne revêt, pour le juge constitutionnel français, aucun caractère manifestement disproportionné. Dans le cadre d'une manifestation indépendantiste, ce délit peut être considéré comme une atteinte à la défense national Commis par un militaire, il est réprimé par le Code de justice militaire, 5 ans d'emprisonnement, destitution ou perte du grade pour les officiers.
La loi est aujourd'hui en vigueur, et ce délit se trouve à l'article 433-5-1 du Code pénal français.
La loi protège les œuvres de l'esprit. Mais à la suite d'un fait divers révélé le 21 avril 2010, l'appareil législatif est remis en question. Une photographie montrant un homme en train de s'essuyer le postérieur avec le drapeau français a été réalisée – et primée – dans le cadre d'un concours sur le thème de Politiquement incorrect , organisé par la Fnac de Nice du 6 au 18 mars 2010. Le cliché a été publié dans le journal Métro le 19 mars qui a relaté cet événement local sans en être partenaire. Des associations d'anciens combattants ayant exprimé leur indignation, la garde des Sceaux Michèle Alliot-Marie a demandé que des poursuites pénales soient engagées contre cet acte inadmissible, a déclaré Guillaume Didier, porte-parole du ministère de la Justice. On peut penser qu'il y a déjà en l'état actuel du droit des moyens juridiques pour sanctionner un acte aussi intolérable contre le drapeau français, a-t-il ajouté. Mais le droit actuel se révèle être lacunaire sur ce point. La ministre de la Justice envisage de prendre un décret visant à sanctionner les outrages aux symboles de la Nation, quels qu'ils soient, réfléchit à la création par décret d'une contravention de 5e classe qui permettrait, tout en respectant les exigences du Conseil constitutionnel, de faire évoluer rapidement notre droit pour sanctionner ce type de comportement. La question qui est posée est celle de savoir quelle est la limite de l'art, de la provocation, de la liberté d'expression, a déclaré Frédéric Vézard, directeur de la rédaction de Metro France.
Quelques mois plus tard est publié le décret no 2010-835 du 21 juillet 2010 relatif à l’incrimination de l’outrage au drapeau tricolore, qui punit d’une contravention de 5e classe jusqu'à 1 500 € d’amende, le double en cas de récidive le fait, lorsqu’il est commis dans des conditions de nature à troubler l’ordre public et dans l’intention d’outrager le drapeau tricolore :
De détruire celui-ci, le détériorer ou l’utiliser de manière dégradante, dans un lieu public ou ouvert au public ;
Pour l’auteur de tels faits, même commis dans un lieu privé, de diffuser ou faire diffuser l’enregistrement d’images relatives à leur commission.
La France rejoint ainsi la liste des pays pour lesquels l'outrage au drapeau fait l'objet d'une incrimination spécifique.
Le 25 juillet 2010, la Ligue des droits de l'Homme s'inquiète dans les colonnes du Monde des limites que pose ce décret à la liberté d'expression et de création et décide le 27 septembre 2010 de saisir le Conseil d'État pour faire juger l’anticonstitutionnalité de ce décret.
Protocole et étiquette
Ces règles sont communément admises au niveau international. Le drapeau tricolore flotte sur tous les bâtiments publics. Traditionnellement sur les façades des grandes mairies françaises, il flotte auprès du drapeau européen et régional. Les honneurs lui sont rendus selon un cérémonial très précis. Lorsque le président de la République s'exprime publiquement, le drapeau français est souvent placé derrière lui. En fonction des circonstances, on trouve aussi le drapeau européen ou le drapeau d'un autre pays.
Lire la suite -> http://www.loree-des-reves.com/module ... ost_id=7931#forumpost7931
Posté le : 14/02/2015 14:07
|
Transférer
